Déposée le 2 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ELAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELAUL domicilié(e) ZI NORD, RUE JOSEPH CUGNOT - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 922 950 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELAUL domicilié(e) ZI NORD, RUE JOSEPH CUGNOT - 82000 - MONTAUBAN - France.
La marque ELAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELAUL est expirée depuis le 2 juin 2023.
ELAUL a également déposé les autres marques suivantes : ELAUL , ELAUL
ELAUL, SARL SCOP - ZI NORD, RUE JOSEPH CUGNOT - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 492922950
ELAUL - ZI NORD, RUE JOSEPH CUGNOT - 82000 - MONTAUBAN - France
Inscription le 26 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°457293 - Publication au BOPI 2007-06-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2530534 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23
Matériel de servitudes aéroportuaire, à savoir : machines permettant le démarrage d'avions, l'alimentation d'avions. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, lampes de signalisation, lanternes à signaux, appareils de signalisation, appareils de signalisation lumineux ou mécaniques, appareils de signalisation portatifs à accumulateurs et leur système de charge, notamment bâtons lumineux, palettes lumineuses, gyrophares, alarmes, instruments d'alarme, centrales d'alarmes notamment contre le vol et l'incendie ; centres d'énergie à accumulateurs électriques et leur système de charge, à savoir : armoires d'énergie, onduleurs permettant de transformer et de conserver l'énergie (batteries de secours). Appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, batteries d'accumulateurs électriques, systèmes de charge pour accumulateurs électriques ; convertisseurs d'énergie, à savoir : appareils électriques permettant de convertir l'énergie selon les besoins. Convertisseurs électriques, accumulateurs électriques, régulateurs contre les surtensions ; redresseurs de courant ; balises lumineuses ; régulateurs pour balisage d'aéroport, balises de secours pour aéroports, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Lampes électriques portatives à accumulateurs et leur système de charge, notamment lampes de mine, lanternes de chemin de fer, lampes de ronde. Eclairage de sécurité. Luminaires à éclairage fluorescent à convertisseur incorporé. Services de rénovation, d'entretien, de maintenance et de réparation de tous les produits cités.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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